Daily - Revest actualitéshttps://actu.revestou.fr/Daily shared linksen-enhttps://actu.revestou.fr/ {Journal} - Wednesday 11 September 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190911 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190911 Wed, 11 Sep 2019 00:00:00 +0200 La presse en ligne s'enrichit de plusieurs titres - Archives départementales du Var Wed Sep 11 04:59:31 2019 - Généalogie presse-en-ligne Archives-Départementales-du-Var
https://archives.var.fr/article.php?laref=12657&titre=la-presse-en-ligne-s-enrichit-de-plusieurs-titres


Août 2019
Mise en ligne de nouveaux titres de presse :

- Le Petit Provençal : toutes éditions (1914-1926), édition Toulon (1930 - 1943), édition Var (1930-1943), édition Hyères (1942-1943), édition La Seyne (1942-1943) ;

- Le Petit Marseillais (1939-1944), quelques journaux de la Première guerre mondiale ;

- L'Eveil dracénois (1904-1914) ;

- Le Progrès républicain (1902-1927) ;

- Le Courrier du Var (1885-1897) ;

- Brignoles Journal (1910-1914) ;

- Le Journal de Brignoles (1855-1878) ;

- Le Petit dracénois (1886-1906) ;

- Hyères Journal (1883-1914) ;

- La Vie sportive (1908-1926) ;

- Var sportif (1906-1926) ;

- La Voix du Poilu (1919-1920) ;

- et l'Annuaire de Var (1802-1895).

 
Compléments pour :

- Le Petit Var (juillet 1905) ;

- Le Toulonnais (1842, 1846, 1864, 1865, 1868, 1873).

 
Uniquement consultables en salle de lecture :

- Le Petit Varois, La Marseillaise (1950-1969) ;

- La République, journal de Toulon (1950-1959).

 

Ainsi, 224 000 pages de journaux et périodiques ont été mises en ligne en ce mois d'août 2019.

Bonne lecture !


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{Journal} - Tuesday 10 September 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190910 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190910 Tue, 10 Sep 2019 00:00:00 +0200 Hausse des taxes foncières : les propriétaires dindons de la farce - Capital.fr Tue Sep 10 00:14:34 2019 - taxes taxes-foncières immobilier propriétaire
https://www.capital.fr/immobilier/hausse-des-taxes-foncieres-les-proprietaires-dindons-de-la-farce-1349519


Pourquoi votre taxe foncière explose-t-elle cette année ? Entre suppression de la taxe d'habitation et révision progressive des bases cadastrales, Henry Buzy-Cazaux, le président de l'Institut du Management des Services immobiliers, décrypte la hausse surprise de l'impôt foncier.

Près de 140.000 propriétaires ont reçu ces derniers jours un avis de taxe foncière correspondant aux biens qu’ils détiennent fortement majorés par rapport à l’année précédente. Les augmentations atteignent 20, 25 et 35%, sans que les contribuables concernés aient en rien été avertis, sans non plus d’explication. Il a fallu que la presse, saisie, s’empare du dossier pour que le gouvernement s’exprime, par la voix du ministre des Comptes publics, et pour que le débat s’ouvre. Les élus départementaux, incriminés, ont rejeté la responsabilité sur l’État, qui s’est empressé de se défausser sur les collectivités locales, présentées comme seules décisionnaires en matière de fiscalité locale.

Tout cela ne donne pas de la vie publique un spectacle très honorable. Les Français se contenteraient d’explications techniques, qu’on ne leur donne même pas. On ne leur dit pas non plus ce qui les attend au-delà de cette séquence. Peut-être l’exécutif et les collectivités locales ne prennent-ils pas la mesure que les plus récentes décisions quant à la fiscalité locale immobilière sont de nature à dégrader la relation des Français au logement, qu’on ne cesse de présenter comme plus heureuse que jamais. Derrière le record du nombre de transactions se cache une hausse des prix insupportable dans les grandes villes. Derrière les taux de crédit plus bas que jamais se cache une sélectivité des emprunteurs dont personne ne parle, les autorités bancaires allant jusqu’à redouter à l’inverse une attitude excessivement accommodante des établissements. Derrière la volonté de choc d’offre se cache un recul historique de la construction. Un jeu d’ombres et de lumières par conséquent sur tous les sujets lourds, et une hypocrisie de plus avec les taxes immobilières locales.

Que se passe-t-il donc? Pourquoi les taxes foncières sont-elles appelées à augmenter, sinon exploser ? Pour deux grandes raisons. D’abord, la suppression de la taxe d’habitation, que d’aucuns ont vu comme la meilleure nouvelle du monde, au point sans doute pour beaucoup de voter Macron tellement ils trouvaient la mesure heureuse, ouvre une question béante : comment les communes, qu’on prive ainsi de plus du tiers de leurs ressources, vont-elles pouvoir continuer à boucler leurs budgets et apporter aux habitants les services nécessaires ? Compenser la perte auprès des communes est vite apparu impératif. Alors l’État a pensé déshabiller Pierre pour habiller Paul, c’est-à-dire exiger des départements, destinataires de la taxe foncière, d’en transférer une partie au moins aux communes. Les présidents des conseils départementaux ont immédiatement émis l’idée d’augmenter les droits de mutation à titre onéreux, nommés "frais de notaire", dus par les acquéreurs de biens immobiliers. L’accueil fut frais de la part de la communauté immobilière... Alors les départements, pour un certain nombre d’entre eux, ont cru non de rehausser leurs taux relatifs au calcul de la taxe foncière. Voilà la première cause d’inflation de cet impôt local.

La seconde cause tient à l’actualisation des valeurs cadastrales attachées à chaque logement, correspondant à son niveau de confort et à sa superficie. Les bases actuelles, conçues comme un loyer fictif pouvant être associé au bien, datent de 1970. En réalité, l’administration fiscale dispose d’un travail d’actualisation fait en 1990, ces nouvelles valeurs n’ayant jamais été intégrées dans les rôles, c’est-à-dire jamais appliquées pour le calcul des taxes facturées aux contribuables. Le gouvernement avait en effet estimé en 1990 qu’il était inopportun de passer à l’acte et d’augmenter les taxes d’habitation et foncière, fondées sur les mêmes bases... alors que s’approchaient des élections. Temps béni où la politique confinait avec la prise en compte de la situation des ménages : aujourd’hui, l’État glouton s’interroge moins, assoiffé de moyens budgétaires et ayant besoin de réduire le déficit, acculé surtout à compenser la suppression de l’une de ces deux taxes séculaires auprès des collectivités locales, sauf à tuer la décentralisation. Au passage, on notera que c’est bien l’État qui décide de rénover les bases et qui calcule au profit des collectivités les taxes qui leur seront reversées : le Ministre Darmanin tort la vérité quand il renvoie à la décision des départements, voire des communes... Oui, parce que pour les 20% de Français qui ne sont pas encore exonérés de taxe d’habitation, et qui ne le seront qu’en 2023, il se pourrait que les taxes d’habitation soient entretemps calculées avec des bases revues et corrigées, et que les factures explosent, avant de disparaître, si l’État ne change pas d’avis et exonère aussi les plus aisés.

Et comme photographier tout le parc en envoyant un agent visiter chaque logement coûterait trop cher, l’administration travaille de façon impressionniste : au gré des reventes ou des déclarations volontaires - obtenues par sondage - de la part des contribuables propriétaires, éventuellement des demandes d’autorisation de travaux lourds. C’est ainsi que 137.000 taxes actualisées ont été adressées à d’heureux contribuables cette année, sachant que des écrêtements ont eu lieu pour atténuer la douleur, selon des règles inconnues. On entend que le gouvernement voudrait faire voter par le parlement le principe d’actualiser toutes les bases sur une durée déterminée. Opération vérité... et opération tonnerre, pour parodier Ian Fleming et évoquer James Bond. Précisément, sans l’un des miracles dont l’agent secret de Sa Gracieuse Majesté est familier, les propriétaires français vont payer beaucoup plus cher pour le bonheur de détenir un bien, et ils auront l’amère sensation que la suppression de la taxe d’habitation a entraîné en quelques exercices fiscaux un quasi doublement de la taxe foncière. Victoire à la Pyrrhus par conséquent, ou plutôt stigmatisation de la propriété pour privilégier le statut d’occupant usufruitier, estimé plus moderne par le Président Macron et ceux qui l’entourent.

Au candidat Macron, qui avait promis la première suppression de taxe significative qu’on ait connue depuis des décennies, il eût été délicat d’expliquer tout cela pendant sa campagne. Peut-être même ne l’avait-il pas anticipé malgré sa grande intelligence et ses compétences économiques : on peut plaider la bonne foi. Le résultat est là, inquiétant pour les propriétaires, qui pourraient bien trouver la propriété moins excitante à l’avenir.


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{Journal} - Wednesday 4 September 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190904 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190904 Wed, 04 Sep 2019 00:00:00 +0200 Agir, la jeunesse prend le pouvoir et va nettoyer 27 points en Méditerranée Wed Sep 4 06:52:04 2019 - déchets eau mer barrage
http://www.voyageons-autrement.com/sauver-la-mer-projet-azur


>Note de Kat : Anaëlle Marot a commencé sa collecte de déchets par les alentours du barrage du Revest ce matin du 3 septembre 2019

Agir par soi même en drainant du dynamisme, ne pas attendre que les pouvoirs publics ou que tout simplement les autres fassent à la place…tel pourrait être un des leitmotiv d’Anaelle Marot ancienne brillante étudiante en Licence Professionnelle Tourisme Economie Sociale et solidaire sur Avignon. Lassée de la dégradation de la mer Méditerranée (la mer la plus polluée au monde) elle lance avec des amis le Projet Azur le 3 septembre, le but, nettoyer durant 2 mois 27 sites de la Mare Nostrum. Vous y êtes conviés. Tous à vos maillots!

La LPTES d’Avignon est décidément un vivier de projets étonnants, rafraîchissants et innovants! Forts de la réussite de leurs études de nombreux ex-étudiants appliquent à la lettre les préceptes de cette magnifique formation. C’est le cas d’Anaëlle Marot et de certains de ses camarades. Dès le 03 septembre et jusqu’à fin octobre ils vont de Marseille à Toulon, à raison de 4 jours par semaine nettoyer 27 sites de la si belle Mer Méditerranée. Belle mais tellement dégradée par des plastiques, des déchets divers qui détruisent la faune la flore. Une gageure pour ce Paradis en train de virer à l’enfer pour les poissons, les cétacés et ses hommes y travaillant ou y vivant.

Ce beau projet Azur a demandé pas mal de temps d’entrainement

Armés de courage, de bonnes idées et de pas mal de débrouillardises, le groupe Projet Azur se démène pour que ce projet soit suivi par de nombreuses personnes.

    “Il est possible de nous suivre sur les réseaux sociaux et surtout il serait génial que des personnes nous rejoignent sur un point de collecte pour nous aider et ainsi aider la mer et la planète. Il est tout à fait possible de nous rejoindre sur un jour ou deux, vous n’êtes pas obligé de venir pour deux mois évidemment.”

Pour le ramassage on peut rejoindre l’équipe en kayak, en snorkeling ou à pied sur les côtes. Il ne sera donc pas obligatoire de se mettre à l’eau donc et toutes les bonnes volontés sont évidemment acceptées.
Un projet épatant que vous pouvez souteni

Projet Azur, agir pour maintenant pour son futur!

Prévoir maillots, gants, masques et bonne humeur!

Le 3 septembre le 1er rendez-vous est fixé sur l’île de Porquerolles, pour découvrir les autres lieux il faudra consulter l’agenda ci après : https://calendar.google.com/calendar/embed?src=kv1nss1e2dik1j4vphlnd2vg58@group.calendar.google.com&ctz=Europe/Paris&pli=1

Et n’hésitez pas à joindre Anaelle au 06 10 63 72 72 ou par mail  :
projetazur@protonmail.com

Changer le monde en le prenant à bras le corps, bravo à vous, j’ai une furieuse envie de les rejoindre pas vous??


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{Journal} - Tuesday 3 September 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190903 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190903 Tue, 03 Sep 2019 00:00:00 +0200 Plus d'une centaine de foyers privés d'électricité dans la métropole de Toulon - Var-Matin Tue Sep 3 19:22:35 2019 - Revest électricité panne Enedis
https://www.varmatin.com/vie-locale/plus-dune-centaine-de-foyers-prives-delectricite-dans-la-metropole-de-toulon-409806


>Note de Kat : pourquoi le nom du Revest n'est jamais cité dans le titre d'article sur la version en ligne de Var-Matin ? Il y a toujours des paraphrases circonvolutoires (au Nord de Toulon, dans la métropole de Toulon, dans une commune de TPM...) compliquant le repérage des articles concernant notre commune.. Souvent la version papier du même article comporte le Revest dans son titre.

Des résidents du Revest-les-Eaux ont subi, ce lundi vers 17h, une coupure de courant. Au total, 165 foyers se sont retrouvés privés d’électricité à la sortie des bureaux et des écoles.

Plus de télé, de téléphone, de réseau Internet... C'est une mésaventure dont se seraient bien passé les Revestois comme Sandrine, qui a dû "se laver à la bougie" au coucher du soleil: une panne d'électricité qui s'est éternisée jusque tard dans la soirée.

La cause de l'incident était technique, ont indiqué les services du distributeur d'électricité. "Nous avons eu un défaut sur un câble sous-terrain sur la commune du Revest [lundi] en fin d’après-midi", précisait-t-on du côté d'Enedis Paca (ex-ErDF - Electricité Réseau Distribution France).

Une équipe a été dépêchée sur place. Toutefois, l'intervention s'est avérée plus compliquée que prévu, notamment lorsqu'il a fallu localiser la panne. Afin de rétablir l'acheminement du courant, Enedis a décidé de "rapatrier deux groupes électrogènes afin de réalimenter les clients [à 1h]".

L’intervention s'est finalement achevée ce mardi, à 18h15, après quelques coupures éparses dans la journée. "Les clients ont été informés", signalait Enedis.


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{Journal} - Monday 19 August 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190819 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190819 Mon, 19 Aug 2019 00:00:00 +0200 Les aigles de Bonelli ont donné naissance à une petite Glwadys au Revest - Var-Matin Mon Aug 19 12:21:31 2019 - bonelli aigle Mont-Caume
https://www.varmatin.com/environnement/les-aigles-de-bonelli-ont-donne-naissance-a-une-petite-glwadys-au-revest-405959


Le couple de rapaces Bonelli installé au Revest a donné naissance à une petite Glawdys qui vient d’apprendre à voler mais va bientôt quitter le nid pour trouver son territoire.
Monsieur et Madame Bonelli du Revest ont l’honneur de vous annoncer la naissance de leur petite Glwadys. Certes, la naissance n’est pas d’hier puisqu’elle a cassé sa coquille d’œuf le 29 mars 2019 dernier sur une des falaises du mont Caume, jour de la Sainte Glwadys..…


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{Journal} - Thursday 15 August 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190815 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190815 Thu, 15 Aug 2019 00:00:00 +0200 Débarquement de Provence: Macron demande aux maires d'honorer les combattants africains - Sputnik France Thu Aug 15 12:50:57 2019 - libération Revest Tirailleurs-Algériens
https://fr.sputniknews.com/france/201908151041931098-debarquement-de-provence-macron-demande-aux-maires-dhonorer-les-combattants-africains/


**Notre village Le Revest-les-Eaux n'a pas été libéré par les Américains, mais par des soldats français d'Algérie : un régiment de tirailleurs algériens. C'était le 20 août 1944. Souvenez-vous de ce passage des souvenirs d'Alberte Blanc dans le [Journal de Madeleine Couret](https://photos.revestou.fr/picture?/Journal-Madeleine-Couret/categories) :**
>Mon père, s'approchant de la fenêtre, eut la surprise de voir des militaires assis par terre devant chez nous. Il ne reconnut ni leur uniforme ni leur langage : ce n'était pas de l"allemand, ni de l'anglais et encore moins du français, bien sûr, puisque nous étions libérés par un régiment de tirailleurs algériens...

![Tirailleur algérien](/images/tirailleur-algerien.png)

(Suit l'article de Sputnik)


Emmanuel Macron a lancé un appel aux maires de France jeudi à Saint-Raphaël (Var), lors des célébrations du 75e anniversaire du débarquement de Provence, les invitant à honorer les combattants africains en baptisant rues et places des communes françaises.

>«Je lance aujourd'hui un appel aux maires de France pour qu'ils fassent vivre, par le nom de nos rues et de nos places, par nos monuments et nos cérémonies, la mémoire de ces hommes qui rendent fiers toute l'Afrique et disent de la France ce qu'elle est profondément: un engagement, un attachement à la liberté et à la grandeur, un esprit de résistance qui unit dans le courage», a lancé le chef de l'État lors de son discours.

Le Président de la République s'est exprimé au terme d'une cérémonie de commémoration du débarquement de Provence du 15 août 1944, à la nécropole nationale de Boulouris, dans le Var, où reposent 464 combattants de la 1ère armée française.
Nicolas Sarkozy et Emmanuel Macron

Traditionnellement, cet anniversaire est l'occasion de saluer la contribution des soldats des anciennes colonies françaises à la Libération, notamment d'Afrique du Nord et subsaharienne.

>«La très grande majorité des soldats de la plus grande force de l'armée française de la libération venaient d'Afrique: Français d'Afrique du Nord, pieds noirs, tirailleurs algériens, marocains, tunisiens, zouaves, spahis, goumiers, tirailleurs que l'on appelait sénégalais mais qui venaient en fait de toute l'Afrique subsaharienne, et parmi eux des Guinéens, des Ivoiriens», a énuméré M. Macron.

>«Ces combattants africains, pendant nombre de décennies, n'ont pas eu la gloire et l'estime que leur bravoure justifiait. La France a une part d'Afrique en elle. Et sur ce sol de Provence, cette part fut celle du sang versé», a-t-il encore souligné, devant un parterre d'anciens combattants et anciens résistants.

>«Ils ont fait l'honneur et la grandeur de la France. Mais qui se souvient aujourd'hui de leur nom, de leur visage ?», a-t-il dit.

>«Ils sont des milliers à s'être sacrifiés pour défendre une terre lointaine, une terre souvent inconnue, une terre jusqu'alors jamais foulée, une terre à laquelle ils ont à jamais mêlé leur sang», a poursuivi le chef de l'État, devant son prédécesseur Nicolas Sarkozy, ainsi que les présidents ivoirien Alassane Ouattara et guinéen Alpha Condé.

Ce dernier a pour sa part insisté sur la «mémoire partagée du peuple français et africain», en soulignant que sans «le sacrifice» des combattants africains, «notre humanité ne continuerait pas à se battre pour la paix».


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{Journal} - Wednesday 14 August 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190814 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190814 Wed, 14 Aug 2019 00:00:00 +0200 A Troyes, les dos-d'âne cassent le dos des conducteurs de bus - Capital.fr Wed Aug 14 23:22:51 2019 - ralentisseur
https://www.capital.fr/entreprises-marches/a-troyes-les-dos-dane-cassent-le-dos-des-conducteurs-de-bus-1347470


Ils se plaignent des ralentisseurs qui seraient illégaux, car placés sur des voies de desserte de transport public de personnes.

"Vous passez sur des dizaines de dos-d'âne chaque jour. À force, le dos en prend forcément un coup." Interrogée dans les colonnes de l’Est Eclair, Stéphanie est lassée. Comme elle, plusieurs conducteurs de bus des Transports en Commun de l'Agglomération Troyenne (TCAT) en ont "plein le dos", explique le quotidien régional.

La faute aux dos-d’âne sur lesquels ils passent quotidiennement avec leur véhicule, un peu partout dans l’agglomération, et desquels ils se plaignent depuis plusieurs années.

>Des ralentisseurs qui sont illégaux, selon l’Est Eclair, car placés sur des "voies de desserte de transport public de personnes". Ce qui est interdit depuis 1994 par un décret, mais les municipalités n’hésitent pas à passer outre celui-ci.

[Décret du 27 mai 1994](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005615924)

###Des kinés mis à disposition ?

>Les ralentisseurs du type d’os d’âne ou trapézoïdal, sont aussi notamment interdits « sur les voies à grande circulation, sur les voies supportant un trafic poids lourds supérieur à 300 véhicules en moyenne journalière annuelle, (…) ainsi que sur celles desservant des centres de secours, sauf accord préalable des services concernés", selon ce décret.

A Troyes, une conductrice de bus est en arrêt depuis fin juillet : de nouveaux ralentisseurs, non signalés, lui ont occasionné des douleurs au dos. "Arrivée au terminus, la conductrice a été prise de vives douleurs aux lombaires. Les pompiers ont dû intervenir pour l'emmener aux urgences de l'hôpital de Troyes. Elle est aujourd'hui en arrêt de travail", explique Denise Prugnot, déléguée syndicale UNSA au sein de la TCAT.

La société de transport a évoqué la possibilité de mettre des kinésithérapeutes à la disposition de ses conducteurs, mais ce dispositif n’a pas encore été appliqué


Les habitants du Revest privés de réseau SFR depuis près d'une semaine - Var-Matin

Wed Aug 14 16:08:03 2019 - réseau SFR panne
https://www.varmatin.com/vie-locale/les-habitants-du-revest-prives-de-reseau-sfr-depuis-pres-dune-semaine-404785


Depuis la fin juillet, les usagers du réseau SFR du Revest et des alentours peinent à joindre leurs interlocuteurs ainsi que les connexions associées. Mais depuis jeudi 8 août, c’est carrément le trou noir.

Un gros problème pour les services municipaux, surtout la police municipale, qui utilisent ce réseau.

"Pour avoir une connexion, je dois descendre dans la vallée de Dardennes ou dans les alentours", se désole cet habitant.

Câbles pas assez enterrés

De nombreux usagers avaient reçu un message les prévenant de la perturbation du réseau pour des travaux d’amélioration fin juillet.

Pour le tout jeune papa Stéphane Ruiz, qui fait construire sa maison chemin de Malvallon, c’est pire. Selon lui, un câble électrique n’aurait pas été enterré à la profondeur réglementaire: "Lors des travaux de terrassement de ma maison fin juillet, la tractopelle a pris “un arc”. La pelle a sectionné un câble alimenté en électricité, enfoui à peine à soixante centimètres sous terre. Un éclair électrique a secoué l’engin."

"Normalement ce type de câble est recouvert de 60cm de sable, puis d’un avertisseur (un filet plastique de couleur) et encore de terre. Mon terrain n’a aucune servitude. Les travaux de déviation de ces câbles hors de mon terrain auraient dû être réalisés depuis un moment et surtout ne plus être alimentés en électricité."

"Regardez là-haut: il y a les antennes relais de SFR et Orange. À savoir lequel de ces câbles alimentent quel réseau? De là à dire que c’est à cause du coup de pelle que le réseau du Revest est perturbé…"

Pour l’instant l’énigme demeure.


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{Journal} - Monday 12 August 2019 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190812 https://actu.revestou.fr/?do=daily&day=20190812 Mon, 12 Aug 2019 00:00:00 +0200 Suppression de la taxe d’habitation : "non à l'augmentation des droits de mutation !" - Capital.fr Mon Aug 12 13:06:54 2019 - taxes immobilier transaction logement
https://www.capital.fr/immobilier/suppression-de-la-taxe-dhabitation-non-a-laugmentation-des-droits-de-mutation-1347219


**Les départements réclament une hausse de 0,2 point des droits de mutation, pour compenser la perte de recettes engendrées par la suppression de la taxe d'habitation. Notre chroniqueur Henry Buzy-Cazaux, président de l'Institut du Management des Services immobiliers, dénonce une mesure qui viendrait réduire la cadeau fiscal initialement promis aux contribuables et qui précipiterait un peu plus la France dans l'archaïsme fiscal.**

C’était déjà le feuilleton de l’été dernier, et la première saison avait même débuté aux vacances 2017. Je veux parler du financement de la suppression de la taxe d’habitation. Tout a commencé par une promesse de campagne du candidat Macron, qui a sans aucun doute compté dans les faveurs que le public lui a accordées. Son équipe avait alors estimé le coût de la mesure à 8 milliards d’euros de manque à gagner pour les collectivités locales concernées, les communes au premier chef. On sait aujourd’hui que le coût global, intégrant les 20% des ménages percevant les revenus les plus élevés, pour qui l’exonération est différée à 2023, va dépasser les 23 milliards d’euros. Entre-temps, la taxe versée par les 20% de ménages à plus forts revenus sera nationalisée et directement versée à l’État.

Depuis plus de deux ans maintenant, l’exécutif débat avec les maires de France sur la méthode de compensation. Il a bien été tenté d’expliquer aux élus locaux que des économies de fonctionnement, notamment de train de vie, leur permettrait aisément de trouver les ressources nécessaires, mais l’argument n’a pas fait flores. Peut-être simplement parce qu’on parle ici de 34% des ressources des communes et qu’on voit mal comment les seules charges de fonctionnement pourraient être tellement grasses qu’on puisse les réduire dans ces proportions. Il est normal en revanche qu’un gouvernement qui a voulu réduire les indemnités des maires de petites et moyennes villes considèrent qu’ils vivent sur un grand pied... Le problème est qu’il n’en est rien. L’essentiel des dépenses de ce qu’il est convenu d’appeler le "bloc communal", c’est-à-dire la consolidation des budgets de toutes les communes, part en investissements au profit des habitants. C’est si vrai que le premier réflexe des maires qui se sont vu priver de leur principale ressource fiscale a consisté à lever le stylo sur la signature des permis de construire : voilà qui explique la baisse de l’ordre de 10% des octrois d’autorisation de construirez en rythme annuel, qui hypothèque lourdement les trois années à venir. En clair, rien à voir avec le syndrome connu du maire qui se représente et qui se met à l’abri des critiques de ses administrés un an avant l’élection, histoire de calmer les passions de ceux qui veulent garder leur ville intacte. Disons plutôt que cette fois, les deux effets se sont tristement additionnés.

On sait désormais quel scénario de compensation a été privilégié par Édouard Philippe et sa ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales, après que toutes les hypothèses ont été émises, en particulier par les experts mandatés par le gouvernement. Les départements transfèreront le bénéfice de la taxe foncière, dont ils sont aujourd’hui destinataires, aux communes. En échange, ils se verront affecter de la TVA à même hauteur, en tout cas en première année. Ce mécanisme se mettra en place dès 2021.

C’est dans ce mécanisme que le bât blesse... L’association des gestionnaires des collectivités locales a dressé le constat que la taxe foncière évoluait bien plus favorablement que la TVA sur moyenne période. D’où la proposition alternative que les conseils départementaux soient habilités par la loi à augmenter les droits de mutation à titre onéreux, improprement dénommés "frais de notaire" - parce que les notaires en sont les percepteurs au moment d’acter une acquisition immobilière. Le calcul de la représentation des cadres territoriaux en charge des finances auprès des élus départementaux les conduit à demander 0,2 point de plus, partant de près de 8,5% à ce jour.

On rappellera que les droits de mutation dans notre pays sont les plus élevés de l’OCDE. Les professionnels immobiliers ont longtemps ferraillé pour les faire baisser, et semblent avoir jeté l’éponge, sans doute aussi parce qu’il est plus difficile d’arguer qu’ils sont un frein à la fluidité du marché lorsque le nombre des ventes bat tous les records. Le problème, c’est que la solvabilisation par les taux bas, qui agit comme un puissant booster, finit par cacher deux maux, la cherté des logements dans les grandes métropoles et une fiscalité de l’acquisition et de la détention confiscatoire.

En clair, ce n’est pas parce qu’un calmant atténue la douleur que la maladie n’existe pas. Or le logement est malade de ces deux maux. Guérir le premier est difficile, se garder de l’aggravation du second relève de la responsabilité politique et économique la plus élémentaire. On a compris qu’il arrivait au Président Macron et à ceux qui l’entourent d’oublier les vraies gens, celles pour qui 5 euros d’APL (aide personnalisée au logement) sont beaucoup, les mêmes qui ont le sentiment qu’on réduit la vitesse autorisée sur les routes pour punir plus aisément et appliquer des amendes hors de portée de la plupart des ménages. On espérait que les élus de terrain, les mêmes qui peuvent désormais relever à 90km/h la vitesse maximum abaissée sans discernement, ne mépriseraient pas les acheteurs de logement. Pourtant, l’Assemblée des départements vient de publier une simulation correspondant à l’achat d’un bien de 150.000 euros, pour lequel une hausse de 0,2 point ne représenterait que 300 euros, estimés digestes par les élus départementaux.

Non, 300 euros ne sont pas négligeables pour les familles. Est-on prêt à incliner les patrons à augmenter de 300 euros leurs salariés au motif que ce n’est pas grand chose ? Sans compter que dans les grandes villes l’opération moyenne va plutôt s’élever à 300.000 euros, avec pour conséquence le double de 300 euros en guise de majoration de la facture actuelle. Des sommes que les accédants paieront, mais qu’ils n’utiliseront pas pour faire tourner la machine économique en achetant des meubles ou de l’électro-ménager ou en consommant des services. Bref, la pénalisation est bien réelle.

Quant à dire que cette facture augmentative est inférieure à une année de taxe d’habitation et qu’elle n’est payée qu’une fois, cela ressortit à une grande mauvaise foi politique : de quoi se plaindraient des contribuables à qui on annonce qu’un cadeau fiscal promis sera finalement moindre ? Ce geste réclamé par les conseils départementaux, si l’État y consentait, serait une mauvaise manière de plus envers l’immobilier. Il engoncerait surtout un peu plus le pays dans l’archaïsme fiscal pour les actifs immobiliers, qu’on sait marqué du sceau indigne de la "rente", aux yeux du Président de la République.


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